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Découverte de Trésors

L’incroyable histoire du trésor de Boucq

En promenant leurs détecteurs de métaux dans la campagne des environs de Toul (Meurthe-et-Moselle), deux paisibles retraités découvrent un pot contenant 200 pièces d’or. Ils vont alors connaître des ennuis judiciaires sans équivalent qui aboutiront à la spoliation de leur trésor !


Par Jacques Mandorla. Icono : Collection particulière/ Droits réservés
L

ouis Fontenay et Jacques Royer sont deux jeunes retraités qui occupent l’essentiel de leurs loisirs à passer ensemble la «poêle à frire» dans les champs et les bois de Meurthe-et-Moselle, à la recherche d’objets métalliques.
Le 15 avril 1997, leur vie bascule. Ce jour-là, ils décident d’aller prospecter sur le territoire de Boucq, un petit village de 400 habitants connu pour son château du XIIIe siècle et situé à 12 km de Toul, où Louis Fontenay a eu la gentillesse de m’expliquer comment il a réalisé sa fantastique découverte : «La nuit commençant à tomber, Jacques et moi décidons de rentrer. Nous quittons donc le bois de l’aire de pique-nique dans lequel nous détectons, lorsque j’entends mon appareil émettre un puissant signal. Je creuse alors la terre sur 5 centimètres de profondeur et j’aperçois un petit vase en terre cuite, à l’intérieur duquel brillent des pièces d’or: je viens de découvrir un trésor ! Nous rentrons précipitamment chez moi afin d’étudier le contenu du pot. Je sors délicatement hors du pot, l’une après l’autre, toutes les monnaies et les pose sur ma table de cuisine : devant nous s’étalent alors 200 monnaies, toutes en or. Au total, il y a pour 1,2 kg de pièces.»

Une déclaration faite en bonne et due forme

Afin d’éviter toute contestation éventuelle, les deux «détectoristes» se renseignent auprès de l’association de prospecteurs dont ils sont membres.
On leur conseille de dresser un inventaire précis du trésor en notant les informations figurant sur chaque pièce (année d’émission, noms et portraits éventuels de rois…) et de photographier chacune des monnaies. Puis d’envoyer une déclaration, par lettre recommandée avec accusé de réception, au maire de Boucq. Ce qu’ils font le 24 avril, soit neuf jours après leur trouvaille.
Dans cette lettre, ils expliquent les circonstances de la découverte et demandent l’application de l’article 716 du Code civil, relatif aux trésors et qui stipule : «Un trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard. La propriété d’un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds. Si le trésor est trouvé dans le fonds d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui l’a découvert et pour l’autre moitié au propriétaire du fonds.»

Les ennuis commencent dès la remise des monnaies

La réaction du maire n’est pas très rapide : il ne fixe rendez-vous que le 28 mai, soit plus d’un mois après l’envoi de la lettre recommandée !
Le jour dit, les deux amis se rendent à l’hôtel de ville afin de rencontrer le maire et lui remettre le pot rempli de pièces d’or. Arrivés sur place, ils ont immédiatement le sentiment de tomber dans un piège. En effet, le maire n’est pas seul : il est accompagné de gendarmes et du directeur de la DRAC (Direction régionale des Affaires culturelles). Ce dernier déstabilise d’entrée les deux prospecteurs en les informant qu’il a déposé une plainte contre eux, fondée sur trois raisons : l’utilisation d’un détecteur à des fins archéologiques, la destruction d’un site archéologique et la recherche volontaire d’un trésor. Pas moins. On peut se demander ce qui peut être archéologique sur une aire de loisirs comportant des bancs et des tables pour pique-niquer…

Les pièces d’or sont immédiatement confisquées, en échange d’un reçu sur lequel figure un montant censé représenter la valeur du trésor. Or, la somme inscrite est dérisoire : 201 francs (30 euros environ), soit 1 franc par monnaie, plus 1 franc pour le vase ! C’est de la pure provocation, à la limite de l’escroquerie, car la valeur du trésor sera plus tard estimée, juste avant de mettre les monnaies en vente aux enchères, à 600 000 francs (91 000 euros environ).
Trois mois plus tard, les choses semblent s’arranger : dans un courrier du 2 septembre 1997, le conservateur régional de l’archéologie porte à la connaissance du procureur de la République qu’il ne lui paraît pas opportun d’engager des procédures pénales contre Fontenay et Royer.
De plus, le procès-verbal des gendarmes mentionne que « cette recherche avec détecteur s’est effectuée dans le cadre d’un loisir qui permet, avant tout, de se détendre et de faire des sorties en plein air. Les deux découvreurs ne font pas de repérages sur le terrain et ne sont pas passionnés d’histoire. Leur documentation sert principalement à retrouver les objets qu’ils découvrent. S’ils rêvent de trouver un trésor, ce n’est pas pour sa valeur, mais pour le plaisir de la découverte ». Et comme, de son côté, le maire de la commune reconnaît la bonne foi des prospecteurs puisqu’ils ont manifesté leur découverte auprès de lui, comme l’exige la loi, personne n’est étonné quand l’affaire est classée sans suite le 18 septembre 1997. Pourtant, la situation ne va pas tarder à se dégrader.

La justice traite le découvreur comme un délinquant !

Premier drame : Jacques Royer, déjà sérieusement malade à l’époque de la découverte, décède en mars 1999, probablement miné par toute cette affaire. Louis Fontenay doit désormais continuer seul le combat.
Six mois plus tard, il apprend que le commissariat de Neuves-Maisons diligente une enquête de voisinage à son sujet, afin de déterminer quels sont ses horaires, ses habitudes, les lieux et personnes qu’il fréquente… Enfin, traîné en justice, il doit se défendre en prenant un avocat. Malheureusement, il perd ses deux procès : en première instance en 1999, puis en appel le 19 octobre 2000.
Il est condamné à payer 10 000 francs d’amende (à cette date, on n’est pas encore passé à l’euro) dont 9 000 francs avec sursis, pour les délits, plus 3 000 francs d’indemnités à la mairie de Boucq. Auxquels, en 2001, il faudra ajouter 59 000 francs (9 000 euros environ) pour les frais de procédure (avocat, huissier…). Par chance, cette dernière somme sera presque entièrement couverte par les dons qui sont remontés, suite à un appel lancé dans plusieurs magazines et sites internet de détection.
Le 26 juin 2001, la Cour de cassation confirme le jugement d’appel, en s’appuyant sur l’article L542 du Code du patrimoine qui reprend la loi n°89-900 du 18 décembre 1989, laquelle stipule : «Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur, ainsi que de la nature et des modalités de la recherche. Cette autorisation est accordée par arrêté du préfet de la région dans laquelle est situé le terrain à prospecter. Quiconque aura utilisé du matériel, sans avoir obtenu l’autorisation, sera puni de la peine d’amende applicable aux contraventions de la 5e classe. Le matériel qui aura servi à commettre l’infraction pourra être confisqué.»
Écœuré par ce jugement, Louis Fontenay m’a confié son abattement : « On m’a condamné parce que j’ai agi sans autorisation et que j’ai reconnu que mes recherches avaient pour but la découverte d’objets historiques. J’ai bien tenté un ultime recours auprès de la Cour européenne de justice à Strasbourg : sans résultat. Et, terrible humiliation, ma condamnation a été inscrite à mon casier judiciaire ! »
Avoir privé Louis Fontenay de sa part légitime sur le trésor de Boucq est un véritable scandale. Finalement, il a été condamné pour avoir dit la vérité en admettant avoir utilisé un détecteur, alors que les membres de la DRAC et les juges ont soutenu que l’aire de pique-nique était un site archéologique.
Il faut savoir que si Louis Fontenay n’avait pas évoqué l’utilisation d’un détecteur, il aurait eu droit à la moitié du trésor, l’autre moitié revenant à la mairie, comme le précise l’article 716 du Code civil. Par contre, son ami Jacques Royer n’aurait rien eu car, selon la jurisprudence, l’inventeur du trésor est celui qui, le premier, l’a matériellement repéré.
C’est exactement ce qui s’est passé avec le petit Adrien Meszaros (2 ans et demi !) lorsqu’à la fin du mois de novembre 1997, soit sept mois
seulement après la trouvaille de Boucq, il a mis au jour sans détecteur (c’est ce qu’a affirmé son père qui l’accompagnait en forêt) 425 mon-naies d’argent d’une valeur de 434 000 francs
(66 260 euros) à la lisière de la forêt domaniale de Montmorency sur la commune de Domont (Val-d’Oise). Le petit Adrien touchera donc, à sa majorité en 2013, la moitié de la valeur du trésor, somme actuellement placée sur un compte rémunéré. L’autre moitié est revenue à la mairie de Domont juste après la vente du trésor en 1999 (voir Euro&Collections n°14).
Enfin, si Louis Fontenay avait voulu être malhonnête, il lui suffisait d’affirmer qu’il avait trouvé le pot dans le jardin de sa maison : il aurait alors bénéficié de l’intégralité de la valeur du trésor puisqu’il était, à la fois, le découvreur du magot et le propriétaire du terrain. Depuis cette dramatique « affaire du trésor de Boucq », comme on l’appelle désormais, on peut affirmer que la majorité des trésors mis au jour par des détectoristes en France ne sont plus déclarés en mairie : c’est la désastreuse conséquence de l’attitude des archéologues de la Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC).

Qui a bien pu cacher ce trésor ?

La monnaie la plus récente ayant été frappée en 1673 (ce que les numismates appellent le « Terminus post quem » qui correspond à la date de la dernière monnaie), le pot a probablement été enterré cette année-là, quand le royaume de Louis XIV était en pleine guerre dite de Hollande, qui a duré de 1672 à 1678 : l’Autriche, l’Espagne et le duc de Lorraine Charles IV formaient la Grande Alliance contre la France. Or, le village de Boucq était situé, à l’époque, à la frontière entre la France et le duché de Lorraine.
De plus, l’endroit où le pot a été trouvé est situé au bord de l’ancienne route qui reliait autrefois Toul à Commercy : celui qui a caché ce trésor devait donc être un marchand qui commerçait dans les environs ou bien un trésorier militaire, différentes garnisons étant stationnées dans la région.
Comme on était en pleine guerre, le propriétaire du magot avait sûrement enfoui le pot afin d’éviter d’être dépouillé sur son chemin, pensant le récupérer dès que la situation serait devenue plus calme. Hélas pour lui, il n’est jamais revenu déterrer son pot… qui ne sera découvert que trois siècles plus tard.

Le trésor vendu aux enchères

On peut regretter que la mairie de Boucq, après avoir récupéré de façon chanceuse l’intégralité du magot, ait décidé de le mettre en vente. Pour l’histoire de la Lorraine et de son patrimoine numismatique, il aurait été préférable que ces monnaies soient exposées au public dans la commune.
La vente aux enchères du trésor a eu lieu, sous la conduite de maître Sylvie Teitgen commissaire-priseur, à l’Hôtel des ventes d’Anticthermal à Nancy le 12 décembre 2009, soit douze ans après la découverte. Sylvie Teitgen n’a pas
hésité à rendre officiellement hommage au découvreur du trésor, en déclarant : « J’affirme que monsieur Fontenay a été victime de l’injustice de la justice ! »
Les 200 monnaies ont été réparties en 148 lots dont la vente a atteint le remarquable montant de 161 972 euros, près du double de l’estimation. C’est donc un véritable pactole qui est tombé dans l’escarcelle de la commune de Boucq.

La maigre compensation obtenue par le découvreur

En septembre 2011, soit presque deux ans après la vente des monnaies, s’est déroulé un événement sympathique et rempli d’émotion. Suite à un appel aux dons lancé par plusieurs magazines et sites internet de détection, il a été possible de racheter deux escudos d’or espagnols provenant de la vente (frappés vers 1650, ils pèsent 6,7 g environ chacun) et qui ont, ensuite, été offerts à Louis Fontenay.
L’opération a été appelée, un peu pompeusement, « Collecte citoyenne de réajustement du droit de possession pour Louis Fontenay de deux monnaies du trésor de Boucq ».
Ce cadeau, d’une valeur totale de 2 000 euros, s’il ne rend absolument pas justice à Louis Fontenay, doit être considéré comme une réparation morale partielle du préjudice subi. Cet événement advient, hélas, quatorze ans après la découverte du trésor : triste consolation pour Louis Fontenay, l’année de ses 75 ans.

Le petit village de Boucq (Meurthe-et-Moselle) est surtout connu pour son château du XIIIe siècle.

Louis Fontenay (photographié dans son propre jardin) montre le trésor de Boucq dont il est le découvreur. Quelques jours plus tard, il remettra l’ensemble au maire de la commune.

Le contenu du pot en terre s’étale sur la table de la cuisine : 200 pièces, toutes en or, datant de 1411 à 1673 et pesant au total 1,2 kg !

C’est sur cette aire de pique-nique que Louis Fontenay a découvert fortuitement son trésor : le pot était enterré derrière l’arbre de droite, à 7 m à l’intérieur du bois.

Écu d’or des Dombes.

Demi-Louis d’or à la mèche longue.

De rares monnaies de Louis XIV

L’analyse détaillée du trésor de Boucq est très intéressante : les 200 pièces d’or ont été émises entre 1411 pour la plus ancienne et 1673 pour la plus récente. Elles sont de trois origines différentes : 116 proviennent d’Espagne (58%), 82 de France (41%) et 2 du Portugal (1%). Parmi les pièces ayant atteint les enchères les plus élevées, on note un écu d’or des Dombes de 1640, à l’effigie du duc Gaston d’Orléans, qui triple son estimation pour finalement être emporté à 2 300 euros. Et deux demi-louis d’or à la mèche longue, émis à Paris sous le règne de Louis XIV, l’un en 1651 l’autre en 1652, et acquis chacun pour le prix le plus élevé de la vente : 2 900 euros.

Sylvie Teitgen, commissaire-priseur à l’Hôtel des ventes d’Anticthermal à Nancy, a dirigé la vente des pièces d’or du trésor de Boucq le 12 décembre 2009.

Deux escudos espagnols en or ont été offerts à Louis Fontenay : ce cadeau, d’une valeur totale de 2 000 euros, c’est tout ce qui reste à l’inventeur du trésor de Boucq !

IMPORTANT

Rappelons qu’aucune recherche trésoraire, avec ou sans détecteur de métaux, ne peut être effectuée sur l’ensemble des sites évoqués dans cet article, sans l’autorisation préalable des propriétaires des lieux.

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